Mentions légales

1. Identification et crédits

Propriétaire du site

CRIAS Mieux Vivre CICAT (Centre du Rhône d'Information et d'Action Sociale en faveur des retraités, personnes âgées et personnes handicapées, et Centre d'Information et de Conseil sur les Aides Techniques)

Association Loi 1901 reconnue de bienfaisance par Arrêté Préfectoral en date du 26 Avril 2012 

Directeur de publication

Claude VOLKMAR

Responsable de rédaction 

Sabrina Loison

 

2. Conditions générales d'utilisation du site

Définitions

Auteur : toute personne ayant participé à la création d'un ou plusieurs éléments du site, qu'il s'agisse d'image, texte ou conception de l'arborescence.

Navigateur : logiciel client permettant d'accéder à un site web.

Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.

Site : Tous les éléments (pages et documents) présents sur le nom de domaine rhonalma.fr

Utilisateur : visiteur du site.

 

3. Droit d'auteur

Tous les éléments du site (notamment images, textes, bannières) font l'objet d'un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d'auteur (L. 121-1 et suivants, L. 111-1 et al.) et droit des bases de données (art L.112-3, art. L.341-1 et suivants).

De ce fait, toute exploitation des contenus présents sur le site suppose l'accord préalable des auteurs.

Le producteur ne saurait être tenu pour responsable des contenus éditoriaux des sites vers lesquels il pointe par des liens.

 

4. Données à caractère personnel

Les informations personnelles collectées sur ce site le sont conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, art. 32. Ces données sont utilisées uniquement en interne pour assurer l'envoi de la DSI et de la Lettre numérique et afin d'identifier les membres inscrits. Les utilisateurs disposent du droit d'accès et de rectification prévu par la loi, par demande à l'adresse ci-dessus ou via courriel au webmaster.

 

5. Spécifications techniques

Ce site a été réalisé avec Jimdo.

 

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